Pièce ornementale
Brevet suisse · CH692235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692235
- Numéro de demande
- CH000730/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1998
- Publié
- 15 avr. 2002
- Délivré
- 15 avr. 2002
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 28 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Luxury Timepiece Manufacturing SA, rue du Commerce 13, 2300 La Chaux-de-Fonds → Luxury Timepieces International SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 avr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Di Modolo S.A., 13, rue du Commerce, 2300 La Chaux-de-Fonds → Luxury Timepiece Manufacturing SA, rue du Commerce 13, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.