Piste de glisse démontable

Brevet suisse · CH692241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692241
Numéro de demande
CH002023/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1996
Publié
15 avr. 2002
Délivré
15 avr. 2002
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 21/00 (2006.01)
A63C 19/10 (2006.01)
E01C 13/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Nicolas Fehlmann

1110 Morges

Claude Fehlmann

1110 Morges

Frédéric Moeri

1163 Etoy

Bertrand Cardis

1110 Morges

Inventeur

Claude Fehlmann

1110 Morges

Bertrand Cardis

1110 Morges

Frédéric Moeri

1163 Etoy

Nicolas Fehlmann

1110 Morges

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