Elektromotorische Bremsvorrichtung

Brevet suisse · CH692286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692286
Numéro de demande
CH002819/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1997
Publié
30 avr. 2002
Délivré
30 avr. 2002
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 13/74 (2006.01)
F16D 65/34 (2006.01)
Priorité
DE 196 54 729.6 30.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Robert Bosch Gesellschaft mit beschränkter Haftung

ROBERT BOSCH Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Georg Blosch

71711 Murr, DE

Dr. Frieder Keller

76698 Ubstadt-Weiher, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.