Procédé et installation permettant la recherche et l'exécution de documents multimédia à partir d'un support imprimé et à l'aide d'un moyen de transmission
Brevet suisse · CH692313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692313
- Numéro de demande
- CH002422/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1997
- Publié
- 30 avr. 2002
- Délivré
- 30 avr. 2002
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)G06F 3/023 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.