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Brevet suisse · CH692316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692316
Numéro de demande
CH002415/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1997
Publié
30 avr. 2002
Délivré
30 avr. 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 5/16 (2006.01)
H02H 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Huber+Suhner AG

Huber & Suhner AG

Degersheimerstrasse 16, 9100 Herisau

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Ivo Germann

9008 St.Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.