Schrank

Brevet suisse · CH692318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692318
Numéro de demande
CH000057/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1998
Publié
15 mai 2002
Délivré
15 mai 2002
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 43/04 (2006.01)
A47B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.