Schrank
Brevet suisse · CH692318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692318
- Numéro de demande
- CH000057/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 1998
- Publié
- 15 mai 2002
- Délivré
- 15 mai 2002
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 43/04 (2006.01)A47B 45/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.