Spielzeug

Brevet suisse · CH692380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692380
Numéro de demande
CH001504/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1997
Publié
31 mai 2002
Délivré
31 mai 2002
Radié
30 juin 2002
Motif
Renonciation
Classes CIB
A63H 33/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Manfred Spitteler

4414 Füllinsdorf

Inventeur

Manfred Spitteler

4414 Füllinsdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.