Elektrostatischer Filter
Brevet suisse · CH692416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692416
- Numéro de demande
- CH002409/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1995
- Publié
- 14 juin 2002
- Délivré
- 14 juin 2002
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 3/04 (2006.01)B03C 3/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 13 oct. 2006
Transféré
- Titulaire
- Seko-Patent GmbH, Butzenstrasse 20, 8304 Wallisellen → ThyssenKrupp Xervon Energy GmbH, Baldusstrasse 13, 47138 Duisburg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Theodor Koch, Butzenstrasse 20, 8304 Wallisellen → Seko-Patent GmbH, Butzenstrasse 20, 8304 Wallisellen
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.