Rohrverbindung
Brevet suisse · CH692429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692429
- Numéro de demande
- CH001198/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1997
- Publié
- 14 juin 2002
- Délivré
- 14 juin 2002
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 21/02 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 27/11 (2006.01)F16L 39/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.