Brennstoffeinspritzventil

Brevet suisse · CH692460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: CH692460
Numéro de demande: CH000542/1998
Type: Brevet suisse
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 6 mars 1998
Publié: 28 juin 2002
Délivré: 28 juin 2002
Radié: 31 mars 2005
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: F02M 69/46 (2006.01)
Priorité: DE 197 12 922.6 27.03.1997
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
28 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Robert Bosch Gesellschaft mit beschränkter Haftung

ROBERT BOSCH Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

REITER, Ferdinand

D-71706 Markgröningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.