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Brevet suisse · CH692462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692462
Numéro de demande
CH001352/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1998
Publié
28 juin 2002
Délivré
28 juin 2002
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 28 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Fritz Hess

1814 La Tour-de-Peilz

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Fritz Hess

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.