Bracelet

Brevet suisse · CH692468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692468
Numéro de demande
CH002914/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1997
Publié
15 juil. 2002
Délivré
15 juil. 2002
Radié
17 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, CH-2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Laurent Pantet

2518 Nods

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.