Outil rotatif de perçage
Brevet suisse · CH692484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692484
- Numéro de demande
- CH001137/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1997
- Publié
- 15 juil. 2002
- Délivré
- 15 juil. 2002
- Radié
- 14 mai 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 51/00 (2006.01)A61C 3/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.05.2017
- 28 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 28.07.2009
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Jean-Claude Rouiller
2300 La Chaux-de-Fonds
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.