Dispositif de sciage par fil

Brevet suisse · CH692485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692485
Numéro de demande
CH000364/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1998
Publié
15 juil. 2002
Délivré
15 juil. 2002
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
B28D 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 9 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland SA, 42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.01.2009

  3. 15 juil. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Charles Hauser, Chemin Nuyerattes, 1272 Genolier → HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  4. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Applied Materials Switzerland SA

42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Charles Hauser

1272 Genolier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.