Ringbuchmechanik
Brevet suisse · CH692495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692495
- Numéro de demande
- CH000301/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1998
- Publié
- 15 juil. 2002
- Délivré
- 15 juil. 2002
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 13/22 (2006.01)B42F 13/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 juil. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Iventum Est., Kirchstrasse 1, 9490 Vaduz, Liechtenstein → Inventum Anstalt, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Transféré
- Titulaire
- Inventum Anstalt, 9490 Vaduz, Liechtenstein → BRAINWAVE LTD., Gartenstrasse 3, 7001 Chur
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Transféré
- Titulaire
- BRAINWAVE LTD., Gartenstrasse 3, 7001 Chur → General Binding Corporation, One GBC Plaza, Northbrook,, Illinois 60062, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.