Produit d'isolation combiné

Brevet suisse · CH692510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692510
Numéro de demande
CH000507/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1998
Publié
15 juil. 2002
Délivré
15 juil. 2002
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/18 (2006.01)
E04B 1/62 (2006.01)
B32B 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN ISOVER S.A.

Isover S.A.

Route de Payerne, 1522 Lucens

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jacques Berard

8155 Niederhasli

Jean-Pierre Wanner

1083 Mèzières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.