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Brevet suisse · CH692530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692530
Numéro de demande
CH001327/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1998
Publié
15 juil. 2002
Délivré
15 juil. 2002
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 45/04 (2006.01)
Priorité
CH 40/98 12.01.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Eric Varone

1950 Sion

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en propriété industrielle S.A.

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Inventeur

Willy Meier

2046 Fontaines NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.