Boîte de montre
Brevet suisse · CH692531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692531
- Numéro de demande
- CH000906/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1998
- Publié
- 15 juil. 2002
- Délivré
- 15 juil. 2002
- Radié
- 30 avr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/08 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gresset - Laesser - Nithardt, Cabinet de Conseils en propriété industrielle, 8A, Puits-Godet, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Transféré
- Titulaire
- GoldConcept SA, 9, rue Jacqet-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds → Pierre-André Maire, 19, rue du Temple Allemand, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.