Récipient

Brevet suisse · CH692540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692540
Numéro de demande
CH000446/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1998
Publié
31 juil. 2002
Délivré
31 juil. 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 19/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vartan Sirmakes

1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève

Inventeur

Vartan Sirmakes

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.