Rechenvorrichtung eines Kreiselschwaders

Brevet suisse · CH692566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692566
Numéro de demande
CH002173/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1997
Publié
15 août 2002
Délivré
15 août 2002
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
A01D 80/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.