Katheterventilanordnung

Brevet suisse · CH692571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692571
Numéro de demande
CH001154/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1996
Publié
15 août 2002
Délivré
15 août 2002
Radié
6 mai 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 39/22 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.05.2016

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.