Verbund-Formteil
Brevet suisse · CH692579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692579
- Numéro de demande
- CH000684/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1998
- Publié
- 15 août 2002
- Délivré
- 15 août 2002
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 14/24 (2006.01)C03B 19/08 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach → Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.