Verbund-Formteil

Brevet suisse · CH692579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692579
Numéro de demande
CH000684/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1998
Publié
15 août 2002
Délivré
15 août 2002
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 14/24 (2006.01)
C03B 19/08 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach → Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.