Fraise chirurgicale

Brevet suisse · CH692601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692601
Numéro de demande
CH002042/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1998
Publié
30 août 2002
Délivré
30 août 2002
Radié
8 oct. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  2. 5 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  3. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 30 août 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    PRECIFAR SA, L'Echelette, 7, 2534 ORVIN → PRECIMED S.A., L'Echelette 7, 2534 Orvin

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  5. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Greatbatch Medical SA

PRECIMED S.A.

L'Echelette 7, 2534 Orvin

Inventeur

Lechot, André

2534 Orvin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.