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Brevet suisse · CH692623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692623
Numéro de demande
CH002322/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1997
Publié
30 août 2002
Délivré
30 août 2002
Radié
2 oct. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.10.2017

  2. 9 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

  3. 6 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.09.2013

  4. 22 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur → Trützschler Switzerland AG, c/o SwissTex Winterthur AG, Schlosstalstrasses 45, 8406 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 22.12.2012

  5. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Trützschler Switzerland AG

c/o SwissTex Winterthur AG Schlosstalstrasses 45, 8406 Winterthur

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Armin Wirz

8475 Ossingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.