Klappkompass

Brevet suisse · CH692635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692635
Numéro de demande
CH001574/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1997
Publié
30 août 2002
Délivré
30 août 2002
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 196 28 671.9 16.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich → Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  5. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.