Stator einer elektrischen Maschine

Brevet suisse · CH692646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692646
Numéro de demande
CH002130/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1997
Publié
30 août 2002
Délivré
30 août 2002
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 août 2002

    Transféré

    Titulaire
    Dipl. El.-Ing. HTL Markus Lindegger, Feldhöfli 1, 6012 Obernau → Circle Motor AG, Brüggliweg 18, 3073 Gümligen

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  3. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Circle Motor AG

Brüggliweg 18, 3073 Gümligen

Inventeur

Dipl. El.-Ing. HTL Markus Lindegger

6012 Obernau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.