Elektrokombihammer

Brevet suisse · CH692658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692658
Numéro de demande
CH001307/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1997
Publié
13 sept. 2002
Délivré
13 sept. 2002
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 16/00 (2006.01)
B23B 45/16 (2006.01)
E21B 10/00 (2006.01)
Priorité
DE 196 23 987.7 15.06.1996
DE 197 20 947.5 17.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 20 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn → Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans Swissreg le 20.08.2009

  3. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Karl Frauhammer

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Frank Mueller

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Heinz Schnerring

72135 Dettenhausen, DE

Karsten Blaier

70771 Leinfelden-Echterdingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.