Spindel für eine Ringspinn- oder Ringzwirnmaschine

Brevet suisse · CH692663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692663
Numéro de demande
CH001083/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1998
Publié
13 sept. 2002
Délivré
13 sept. 2002
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/02 (2006.01)
D01H 7/04 (2006.01)
D01H 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 197 23 944.7 06.06.1997
DE 198 07 740.8 24.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Novibra GmbH

Donzdorfer Strasse 4, D-73079 Süssen, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro G. Petschner

Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil

Inventeur

Hans Braxmeier

73079 Süssen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.