Gasbrenner
Brevet suisse · CH692677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692677
- Numéro de demande
- CH001362/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1997
- Publié
- 13 sept. 2002
- Délivré
- 13 sept. 2002
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/02 (2006.01)F23D 14/04 (2006.01)F23D 14/64 (2006.01)F23D 14/78 (2006.01)
- Priorité
- AT 998/96 10.06.1996AT 997/96 10.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Bruno Gerhard Maas
42285 Wuppertal, DE
Torsten Meissner
42853 Remscheid, DE
Wolfgang Melzig
50677 Köln, DE
OTMINGHAUS, Rainer
42929 Wermelskirchen, DE
Thomas Pütz
42899 Remscheid, DE
Friedrich Stucke
42349 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.