Schaftabschluss eines Gewehrschaftes
Brevet suisse · CH692678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692678
- Numéro de demande
- CH001355/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1997
- Publié
- 13 sept. 2002
- Délivré
- 13 sept. 2002
- Radié
- 4 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F41C 23/14 (2006.01)F41C 23/20 (2006.01)
- Priorité
- AT GM 337/96 07.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.06.2017
- 21 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2013
- 21 déc. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- STEYR MANNLICHER Holding GmbH, Eyerspergring 4/5, 2700 Wiener Neustadt, Autriche → STEYR MANNLICHER GmbH, Ramingtal 46, 4442 Kleinraming, Autriche
Publié dans Swissreg le 21.12.2013
- 2 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 31 déc. 2003
Transféré
- Titulaire
- STEYR-DAIMLER-PUCH AKTIENGESELLSCHAFT, Franz-Josefs-Kai 51, 1010 Wien, Autriche → STEYR MANNLICHER Holding GmbH, Eyerspergring 4/5, 2700 Wiener Neustadt, Autriche
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ulrich Zedrosser
4400 Steyr, AT
Elmar Bilgeri
4400 Steyr, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.