Vorschubwalze

Brevet suisse · CH692693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692693
Numéro de demande
CH001012/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1997
Publié
30 sept. 2002
Délivré
30 sept. 2002
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27C 1/12 (2006.01)
B27C 5/06 (2006.01)
B27B 25/02 (2006.01)
B65G 39/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 31 août 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rudolf Schmid AG, Morgenstrasse 128A, 3018 Bern → Rudolf Schmid AG, Maschinenbau, Freiburgstrasse 830, 3174 Thörishaus

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.