Vorschubwalze
Brevet suisse · CH692693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692693
- Numéro de demande
- CH001012/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1997
- Publié
- 30 sept. 2002
- Délivré
- 30 sept. 2002
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27C 1/12 (2006.01)B27C 5/06 (2006.01)B27B 25/02 (2006.01)B65G 39/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 31 août 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rudolf Schmid AG, Morgenstrasse 128A, 3018 Bern → Rudolf Schmid AG, Maschinenbau, Freiburgstrasse 830, 3174 Thörishaus
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.