Seilbahnanlage

Brevet suisse · CH692694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692694
Numéro de demande
CH002924/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1997
Publié
30 sept. 2002
Délivré
30 sept. 2002
Radié
18 déc. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61B 12/12 (2006.01)
B61B 12/02 (2006.01)
B61B 10/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.