Spinnstreckspul-Maschine

Brevet suisse · CH692704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692704
Numéro de demande
CH002351/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1997
Publié
30 sept. 2002
Délivré
30 sept. 2002
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02J 1/22 (2006.01)
D01D 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Halbheer, Rudolf

CH-8180 Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.