Spannvorrichtung einer Werkzeugspindel

Brevet suisse · CH692726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692726
Numéro de demande
CH000652/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1998
Publié
15 oct. 2002
Délivré
15 oct. 2002
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/12 (2006.01)
B23B 31/10 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 13 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    C.R.I.D. S.A. Compagnie de Recherches Industrielles et Développements, 1847 Rennaz → Bernd Grohe, Postfach 328, 1815 Clarens

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  4. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bernd Grohe

1815 Clarens

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 1771, 8032 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Michel Zosi

1847 Rennaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.