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Brevet suisse · CH692752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692752
Numéro de demande
CH002283/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1997
Publié
15 oct. 2002
Délivré
15 oct. 2002
Radié
29 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F02M 53/00 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
F02M 47/02 (2006.01)
Priorité
DE 196 45 243 02.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.10.2017

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Wolfgang

CH-8154 Oberglatt

Ulrich Dehnen

70806 Kornwestheim, DE

Prillwitz, Rolf

71696 Möglingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.