Warmluft-Heizeinrichtung

Brevet suisse · CH692754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692754
Numéro de demande
CH002359/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1997
Publié
15 oct. 2002
Délivré
15 oct. 2002
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/185 (2006.01)
F24H 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.