Handgeführte Stichsägemaschine
Brevet suisse · CH692779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692779
- Numéro de demande
- CH000420/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1998
- Publié
- 31 oct. 2002
- Délivré
- 31 oct. 2002
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27B 19/09 (2006.01)B23D 49/08 (2006.01)B23D 55/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 197 07 526.6 25.02.1997DE 198 04 706.1 06.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.