Laufflächenbefestigung für Rodel oder Schlitten
Brevet suisse · CH692782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692782
- Numéro de demande
- CH002573/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1998
- Publié
- 31 oct. 2002
- Délivré
- 31 oct. 2002
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 17/00 (2006.01)B62B 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.