Wasserheizer

Brevet suisse · CH692797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692797
Numéro de demande
CH001991/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1997
Publié
31 oct. 2002
Délivré
31 oct. 2002
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/20 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
F23C 3/00 (2006.01)
F23D 14/78 (2006.01)
Priorité
AT 1556/96 02.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Dr. Mario Adam

42897 Remscheid, DE

Georg Fleischer

58453 Witten, DE

Carsten Auf dem Kampe

42853 Remscheid, DE

Joachim Plate

42929 Wermelskirchen, DE

Thomas Sell

42857 Remscheid, DE

Markus Stratmann

51465 Berg. Gladbach, DE

Hans-Josef Spahn

48703 Erkrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.