Wasserpfeife mit Deckel
Brevet suisse · CH692803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692803
- Numéro de demande
- CH002029/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2001
- Publié
- 15 nov. 2002
- Délivré
- 15 nov. 2002
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 1/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.