Ultraschall-Durchflussmesser

Brevet suisse · CH692866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692866
Numéro de demande
CH001253/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2001
Publié
29 nov. 2002
Délivré
29 nov. 2002
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 29 nov. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Spanner-Pollux GmbH, Industriestrasse 16, D-67063 Ludwigshafen, Allemagne → Invensys Metering Systems GmbH., Industriestrasse 16, DE-67063 Ludwigshafen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Invensys Metering Systems GmbH.

Industriestrasse 16, DE-67063 Ludwigshafen, DE

Mandataire

Gerhard H. Ulrich Patentanwalt

5643 Sins

Inventeur

Horst Schupp

64349 Griesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.