Magnetkupplung
Brevet suisse · CH692881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692881
- Numéro de demande
- CH003926/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1992
- Publié
- 29 nov. 2002
- Délivré
- 29 nov. 2002
- Radié
- 22 déc. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 49/10 (2006.01)F04D 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.12.2012
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.