Trog mit Tragmittel
Brevet suisse · CH692892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692892
- Numéro de demande
- CH001857/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1997
- Publié
- 13 déc. 2002
- Délivré
- 13 déc. 2002
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2006.01)A47J 45/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.