Vakuum-Glassarg
Brevet suisse · CH692899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692899
- Numéro de demande
- CH000704/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2002
- Publié
- 13 déc. 2002
- Délivré
- 13 déc. 2002
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 17/007 (2006.01)A61G 17/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 7 mars 2012
Rectifié
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
- 19 janv. 2012
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.01.2012
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 8 mars 2011
Rectifié
- Titulaire
- Leo Rechsteiner, Schrofenstrasse 5, 8580 Amriswil TG, Karl Rechsteiner, Wilerstrasse 21, 8370 Sirnach → Leo Rechsteiner, Schrofenstrasse 5, 8580 Amriswil TG
- Inventeur
- Leo Rechsteiner, Schrofenstrasse 5, 8580 Amriswil TG
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 31 mai 2006
Adresse modifiée
- Mandataire
- Karl Rechsteiner, Wilerstrasse 21, 8370 Sirnach → Karl Rechsteiner, Zoller 646, 9643 Krummenau
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.