Zusammenklappbarer Rodelschlitten

Brevet suisse · CH692913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692913
Numéro de demande
CH001239/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1998
Publié
13 déc. 2002
Délivré
13 déc. 2002
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 197 24 494.7 10.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 30 juil. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Rudi Scheib, Johannes-Weisser-Weg 8, D-89081 Ulm, Allemagne → Hamax AS, Asbjorn Eskild, 1602 Fredrikstad, Norvège

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

HAMAX AS

Hamax AS

Asbjorn Eskild, 1602 Fredrikstad, NO

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Rudi Scheib

D-89081 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.