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Brevet suisse · CH692929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692929
Numéro de demande
CH002584/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1997
Publié
13 déc. 2002
Délivré
13 déc. 2002
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/048 (2006.01)
B30B 15/00 (2006.01)
Priorité
US 60/037,740 20.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Nathan P. Wenning

Coldwater, Ohio, US

Daniel A. Schoch

Minster, Ohio 45865, US

Kevin J. Evers

Fort Recovery, Ohio 45846, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.