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Brevet suisse · CH692929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH692929
- Numéro de demande
- CH002584/1997
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1997
- Publié
- 13 déc. 2002
- Délivré
- 13 déc. 2002
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/048 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 60/037,740 20.02.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Nathan P. Wenning
Coldwater, Ohio, US
Daniel A. Schoch
Minster, Ohio 45865, US
Kevin J. Evers
Fort Recovery, Ohio 45846, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.