Handpresszange

Brevet suisse · CH692941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692941
Numéro de demande
CH002495/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1998
Publié
31 déc. 2002
Délivré
31 déc. 2002
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 7/12 (2006.01)
B25B 27/14 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.