Thermofühler für eine Einspritzdüse

Brevet suisse · CH692964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692964
Numéro de demande
CH002803/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1995
Publié
31 déc. 2002
Délivré
31 déc. 2002
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/14 (2006.01)
G01K 7/06 (2006.01)
B29C 45/78 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 30 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld → Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 30.07.2009

  3. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.