Vorrichtung zum Kippen eines Flächenelements

Brevet suisse · CH692998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH692998
Numéro de demande
CH001858/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1997
Publié
15 janv. 2003
Délivré
15 janv. 2003
Radié
3 août 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05F 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 196 31 463.1 03.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.08.2017

  2. 12 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.03.2011

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Stebler Holding AG

Wasserwerkgasse 29, 3000 Bern 13

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Arthur Klemt

80802 München, DE

Stebler, Karl

CH-3000 Bern 13

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.