Kurbeltrieb

Brevet suisse · CH693003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693003
Numéro de demande
CH000916/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1998
Publié
15 janv. 2003
Délivré
15 janv. 2003
Radié
15 janv. 2003
Motif
Renonciation
Classes CIB
F16H 21/30 (2006.01)
F16F 15/24 (2006.01)
F02B 75/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

  2. 31 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwaltsbüro, Promenadenstrasse 21, Postfach, 8201 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Istvan Simon

8200 Schaffhausen

Mandataire

Bodenseepatent GmbH

Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Istvan Simon

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.